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 Programme Elections Ducales Dauphinoises d'Avril 1462

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Antoine le p'tit Gones

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MessageSujet: Programme Elections Ducales Dauphinoises d'Avril 1462   Jeu 22 Mai - 17:57

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    ~ PROGRAMME DES GONES ~

    FINANCES & COMMERCE :

    La loi fiscale a été refondue. A présent, il convient de passer à l'étape supérieure : l'audit des finances.
    Le conseil se doit de rendre compte des recettes et dépenses durant le mandat, afin de justifier du montant des impôts. Une forte différence à mi-mandat pourrait entraîner un ajustement de l'impôt pour le mois restant.

    Les pénuries de certains produits : bois, céréales, viandes, poissons, peuvent être catastrophiques, autant pour les mairies que pour la gestion globale du Duché. Il conviendra de mettre un accent beaucoup plus soutenu sur l'importation de ce dont nous avons besoin. Un Intendant au commerce et une liste de volontaires pour le commerce sont indispensables pour l'avenir, nous rencontrons trop de problèmes à ce sujet.

    Les mines produisent beaucoup de fer mais nous sommes confrontés à de faibles possibilités d'exportations, et surtout à un prix tiré vers le bas par les quelques Provinces acheteuses. Trouver des contrats rentables sera une priorité afin d'avoir à nouveau une trésorerie permettant de reprendre un cycle minier normal.

    La pierre n'a pas été importée durant ce mandat grâce au remboursement de la dette royale, il nous faudra à nouveau en importer pour nos mines et tester la mine d'argile.

    En bref :
    - Loi d'audit des comptes financiers du Duché.
    - Implication poussée dans la gestion des pénuries.
    - Nomination d'un Intendant au commerce.
    - Etablissement d'une liste de volontaires pour le commerce extérieur.
    - Priorité sur l'export du fer et reprise du cycle minier.
    - Etude de l'ouverture de la mine d'argile si nos stocks de pierre sont suffisants.

    SECURITE & NAVIGATION :

    La douane a enfin trouvé son Maître Douanier, il convient de poursuivre les efforts pour que notre système de douane soit le plus performant possible, et qu'il ne repose plus sur une seule personne comme avant.

    Les COLD et leur réforme est très certainement le point noir de tous les conseils ducaux qui se sont succédés. Aussi nous mettrons le temps qu'il faudra pour avancer dans ce domaine, nous nous y engageons.
    L'établissement d'un calendrier clair du traitement de cette réforme, la discussion de ce projet avec tous les acteurs, la définition du système de solde. Toutefois la partie judiciaire de cette réforme se doit d'être traitée à part. Le capitaine, notamment, doit être un acteur d'impulsion de cette réforme.

    De nombreux débats ont lieu sur l'avenir de l'Amirauté, il convient de poursuivre et régler définitivement ce sujet afin que tous puissent travailler dans les meilleures conditions.

    En bref :
    - Soutenir le travail des douanes et étudier les possibilités de travail en commun.
    - Établir un calendrier du traitement de la réforme des COLD et définir qui s'occupe de quoi.
    - Définir le système de solde.
    - Traitement de la partie judiciaire à part.
    - Etude de l'avenir de l'Amirauté.

    JUSTICE & DIPLOMATIE :

    Tout un programme n'est pas facile à mettre en place durant un mandat, la partie justice sera donc priorisée durant ce mandat.

    Il faut que nous impliquions l'ensemble des acteurs de notre justice dans des locaux communs pour que les plaintes soient gérées et visibles de A à Z par tous. La création d'une salle des plaintes unique sera mise en place dès le début du mandat.

    Il en est de même pour les coopérations judiciaires, il faut en raccourcir les délais, souvent très longs, en impliquant le Chancelier, le Prévôt, le Procureur. Des délais de traitement seront établis pour les rappels envers les autres Provinces et une action sur les traités sera engagée en cas de manquement de leur part.

    En bref :
    - Création d'une salle des plaintes unique, accessible à la Maréchaussée.
    - Mise en place d'un système d'efficacité de traitement des coopérations judiciaires.
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Antoine le p'tit Gones

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MessageSujet: Re: Programme Elections Ducales Dauphinoises d'Avril 1462   Jeu 22 Mai - 18:26

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