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 Programme des Elections Ducales Dauphinoises de Sept 1456

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Antoine le p'tit Gones

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Date d'inscription : 09/10/2010

MessageSujet: Programme des Elections Ducales Dauphinoises de Sept 1456   Lun 11 Oct - 2:39

Citation :

I. Les Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné
II. La Communication
III. Les Institutions
IV. La Diplomatie
V. L'Économie
VI. La Justice

Citation :

I. Les Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné

La défense, c'est l'affaire de tous

La sécurité du Duché et de ses habitants repose sur trois compagnies aux missions différentes mais au but commun, qui sont l'Ost, la Prévôté et les Compagnies Nobiliaires.

Pour assurer la défense du territoire, il est nécessaire d'améliorer la communication entre l'Ost, la Prévôté et les Compagnies Nobiliaires, mais aussi leur collaboration afin d'obtenir une meilleure réactivité en cas d'alerte. Cela passe par la mise en relation des responsables locaux de la défense (maire, seigneur des lances, lieutenant et noble) dans un lieu prévu à cet effet pour faciliter la concertation et la mise en oeuvre des moyens à disposition.

L'efficacité de ces trois compagnies dépend de leurs effectifs, c'est pourquoi nous pensons qu'il est nécessaire de lancer un recrutement commun, en impliquant les acteurs locaux de la défense (lieutenance, garnison et nobles) pour promouvoir les Compagnies d'Ordonnances par des manifestations publiques à l'échelle ducale et locale.

Nous souhaitons également une politique de sensibilisation à la défense auprès des sujets du Lyonnais-Dauphiné, par la mise en oeuvre de démonstration et de cours auprès des habitants souhaitant protéger leur ville et leur duché en cas d'invasion de nos terres, afin d'aboutir à la création de listes de volontaires pour des embauches de maréchaux ou pour la constitution de groupes de défense en cas de menace importante.

L’Ost Ducal:

Tout soldat, quand il revêt l'uniforme pour accomplir une mission au nom du Duché, se doit d'être irréprochable pour ne pas ternir les valeurs et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné. C'est pourquoi il est important de prendre conscience de la responsabilité qu'implique le service d'armes, et particulièrement pour les gradés. L'officier donnant un ordre à ses hommes doit être considéré comme responsable des conséquences si l'exécution de cet ordre entraîne des dommages collatéraux ou va à l'encontre des lois de la guerre, il devra en assumer les retombées devant la Justice, quelque soit son grade.

L'Ost se devant d'être réactif en toute situation et à tout moment, nous pensons qu'il est important de mettre en place un système d'astreinte obligatoire par garnison, basé sur la mobilisation permanente d'une lance de 3 à 5 soldats volontaires, équipés et expérimentés (en fonction des effectifs), prête à répondre rapidement en cas d’alerte.

Partant du principe qu'un Ost efficace et un Ost entraîné, nous souhaitons améliorer la formation des soldats par des entraînements de terrain (IG) réguliers, mais aussi par l'apprentissage continue des techniques de combat (IG/RP) pour tous les soldats, quelque soit leur grade ou leur ancienneté. L'acquisition de ces connaissances essentielles pourrait entrer en ligne de compte pour l'avancement du soldat. Nous souhaitons également que la production de manuels et de traités sur la science militaire soit encouragée, notamment en incitant les soldats à faire profiter les autres de leurs connaissances dans les divers domaines touchant à l'Ost (médecine, stratégie, etc...) et par la mise en place d'une commission en charge de valider et de diffuser de tels ouvrages, formée d'Instructeurs, d'Armuriers et d'Officiers.



II. La Communication

La Communication entre le Conseil et les habitants

Nous pensons que le Conseil Ducal, en tant que représentant du Lyonnais-Dauphiné et de ses sujets, se doit d'être proche du peuple, d'aller à sa rencontre et de prendre en compte ses aspirations, mais surtout, de l'informer et de le renseigner sur les mesures prises par le Conseil. C'est pourquoi, nous souhaitons que les bureaux du Conseil situés dans chaque ville, au-delà d’informer les villageois des annonces et décisions du conseil, ainsi que de son bilan, servent à relancer les échanges avec les habitants de chaque village. Pour cela, le conseil nommera dans chaque ville un correspondant qui sera chargé de faire le lien entre les villes et le conseil ducal. Ces correspondants travailleront étroitement avec le Porte-Parole et seront garants de la bonne communication entre le conseil ducal et les villes lyonnais-dauphinoises, dans un sens comme dans l'autre.

Toujours dans le même but, nous souhaitons relancer l'Observatoire ducal lancé par Messire Max69lyon de Mions, ainsi que la création d'une Assemblée du Peuple, chargée de récolter, débattre et lancer des projets issus des sujets de chaque ville du Lyonnais-Dauphiné. Projet que nous proposons depuis plusieurs mois déjà et qui permettrait aux habitants de participer d'avantage à la vie de leur duché.

Et bien entendu, poursuivre le travail engagé par les Portes-Paroles se succédant depuis plusieurs mandats avec la tenue de rapports et de bilans hebdomadaires sur l'activité du conseil ducal.



III. Les Institutions

La noblesse du Lyonnais-Dauphiné

La noblesse est le fleuron d'un Duché, composée de personnes ayant oeuvré avec zèle pour le bien du Lyonnais-Dauphiné et de ses sujets. Cependant, elle est assortie de devoirs, ceux qu'un vassal doit à son suzerain: fidélité, aide militaire et conseil. En échange, le suzerain assure subsistance, protection et justice à son vassal. Depuis plusieurs mois, nous souhaitons que la noblesse lyonnais-dauphinoise retrouve une place de choix dans la vie de notre duché, et pour cela nous voulons lui donner les moyens d'assumer ses devoirs. C'est pourquoi, nous souhaitons l'établissement d'une charte de la Noblesse du Lyonnais-Dauphiné, en plus des lois définies par l'Hérauderie Royale, afin d'établir les bases d'action pour que notre noblesse soit vraiment au service du Gouverneur et non pas des gens en costume défilant devant le trône ducal tous les deux mois pour prêter une allégeance non suivie de faits.

Dans cette optique, nous proposons à nouveau la mise en place effective de l'Assemblée Nobiliaire afin de lui donner les moyens d'agir pour le bien du Duché, notamment en conseillant le Conseil Ducal, mais aussi en proposant et en mettant en place des projets d'ordres divers (animation, vie politique, économie, etc...).

Le respect des devoirs vassaliques étant le principe même de la noblesse, nous souhaitons une véritable application des sanctions pour tout noble dérogeant à ses devoirs, à commencer par le non renouvellement de l'allégeance, ou le refus de répondre à la semonce de leur suzerain qui sera sanctionné par le paiement de l'hériban.



IV. La Diplomatie

Nombreux sont nos traités diplomatiques à travers le Royaume et même au delà, débattus et scellés depuis plus de deux ans par les Conseils ducaux qui se sont succédés. Depuis, le temps à passé, les situations ont changé et nous pensons qu'une relecture de nos traités et accords existants est nécessaire pour tenir nos engagements et réfléchir à l'avenir de nos relations avec ces provinces (notamment celles étrangères et éloignées, surtout celles où nous ne pouvons communiquer physiquement).

Nous pensons également qu'une politique de rapprochement avec les provinces frontalières doit être maintenue. Pour les échanges économiques et réfléchir à un moyen d'assurer la sécurité de nos terres par une collaboration efficace en matière de renseignement et d'action, nous devons améliorer les échanges avec les cinq provinces entourant nos terres: la Bourgogne, le Languedoc, la Savoie, le Bourbonnais-Auvergne et la Provence.

Lors du dernier mandat comtal du Languedoc, le Coms Phelipe, alors à la tête de notre allié et voisin du Sud, a invité plusieurs provinces du Sud de la France afin de les réunir à une table pour discuter d'un ambitieux projet diplomatique: l'Occitanie. Le Lyonnais-Dauphiné, sur son invitation, a envoyé plusieurs diplomates pour participer aux débats sur cette proposition d'union culturelle, diplomatique, commerciale mais aussi sécuritaire des provinces occitanes, à savoir: les Comtés du Languedoc, de Toulouse, du Rouergue, de Provence et d'Armagnac-Comminges, ainsi que le Duché de Guyenne et le notre. Ce que nous désirons, c'est que le futur Conseil Ducal se prononce d'une manière claire sur cette proposition, afin que les discussions qui y sont menées prennent un sens et que notre duché puisse faire valoir son point de vue sur la question occitane.

Nouveau projet diplomatique

A.Nécessité de mobilité des Ambassadeurs

Désormais, pour avoir des nouvelles fraîches sur la situation d'une province, il faudra se rendre sur place, cela implique:
- la mise en place de voyages diplomatiques pour les ambassadeurs auprès de leur province d'affectation
- la mise en place d'un système d'escortes pour les ambassadeurs, soit par l'Ost, soit par la garde ducale, soit par les CN si l'ambassadeur est noble et dispose de sa propre lance
- l'envoi de délégations diplomatiques pour participer aux grands évènements d'une province amie ou pour répondre aux invitations, composée d'un ambassadeur et de nobles par exemple (cas des joutes en particulier)
- désormais, les traités d'ambassade ont une véritable influence, puisqu'il sera nécessaire d'envoyer parfois des émissaires diplomatiques sur place, leur protection deviendra un enjeu important dans les relations diplomatiques
- l'indemnisation des ambassadeurs partant en mission diplomatique

B.Nécessité d'entretenir des liens sur place

Un ambassadeur ne pouvant rester indéfiniment à l'étranger sans mettre à mal ses finances et celles du duché, il sera nécessaire de créer des liens sur place pour rester informé:
- entretien d'une correspondance active avec les diplomates étrangers
- trouver des correspondants locaux fiables pour recevoir des nouvelles fraîches de ce qui se passe dans la province

C.Définition d'une politique diplomatique vis-à-vis des provinces lointaines

Maintenant qu'il est nécessaire de se déplacer ou d'entretenir des liens sur place pour rester informé, il est plus que nécessaire de redéfinir nos liens et notre implication dans les relations diplomatiques avec les provinces lointaines et celles où on ne peut se rendre à pied ou à cheval.



V. L'Économie

Il y a peu de temps, la mairie de Valence a été pillée par son maire, laissant les caisses vides, mais surtout, déstabilisant ainsi l'économie de toute une ville qui était parmi les plus riches et prospères du Lyonnais-Dauphiné. Aujourd'hui encore, la ville essaye de se reconstruire mais c'est un travail long qui l'attend pour retrouver la santé économique qui était la sienne. Face à une telle crise, nous devons en tirer des leçons afin qu'une telle chose ne puisse se reproduire. Nous pensons donc que la création d'un Comité de soutien est nécessaire afin que soient récoltés des fonds et des denrées de première nécessité, en cas de pillage ou de pénurie.

Le problème économique de Valence demeurant, nous pensons que la première mission d'un tel comité de crise devra être d'aider la mairie valentinoise à se remettre à flot. Nous proposons donc un travail collectif en légature entre les principaux acteurs économiques du duché (CAC, Bailli et Maires) pour trouver une solution à long terme afin de renflouer les finances de la ville, en s'appuyant sur les conseils municipaux et le volontariat des habitants pour fournir ce dont la ville à besoin pour sortir de la crise. (Contrat inter-villes pour fournir des produits à moindre coût pour Valence, achats et échanges ciblés, utilisation d'une partie des marchandises rachetées aux soldats revenant de Bretagne pour fournir la mairie, etc...)

Les mines représentent l'une des principales sources de revenus pour le Duché. Les profits réalisés par l'exploitation du sous-sol étant tributaires de la fréquentation des mines, une politique de sensibilisation et d'encouragement doit être mise en place pour favoriser les emplois de mineurs.



VI. La Justice

Une justice, pour tous.

Indemnisations
Les amendes des procès partent dans les caisses royales, alors que les victimes de vils brigands ne revoient jamais l’argent volé de leur labeur. La mise en place pour les victimes d’agression d'une aide de «premiers secours» proposant deux pains et après selon les fonds obtenus le remboursement partiel ou total des biens dérobés ne serait que justice. Afin que cela soit possible, une procédure entamée par le procureur est essentielle:

-Lors d’un procès le procureur proposerait une amende dans son réquisitoire (basé sur l’article des peines encourues). Au vu du dossier, il peut offrir à l’accusé la possibilité de compromis pour payer une amende réduite (représentant 75% de l’amende initial).
Bien sur cette amende correspondra au minimum au montant du préjudice + 10%
-L’amende réduite sera encaissée par un juge de proximité.
-Si le délai de 2 jours passe sans action de l’accusé l’amende initiale fixée par le procureur sera appliquée en totalité par le juge et partira dans les caisses royales.


Éligibilité des candidats et des listes ducales
La présentation de candidats inéligibles aux élections sur des listes ducales est tout à fait inadmissible, car l'accession de ces personnes à des fonctions qu'elles ne peuvent occuper ralenti le travail du conseil ducal. Les différents partis sont responsables et se doivent de connaître les conditions d'éligibilité de leurs candidats. Afin de décourager ce genre de comportement de la part de listes ducales récalcitrantes, la révision des textes de loi pour inclure une sanction à l’encontre d'un parti qui présenterait sur sa liste un membre inéligible est plus que souhaitable de même que l'inclusion de peines plus sévères pour les candidats inéligibles. De plus, l'ajout d'une sanction contre toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et se présentant sur une liste ducale est à inclure.




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