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 Programme des Elections Ducales Dauphinoises de Mai 1456

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Antoine le p'tit Gones

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Date d'inscription : 09/10/2010

MessageSujet: Programme des Elections Ducales Dauphinoises de Mai 1456   Lun 11 Oct - 2:37

Programme Electoral des Gones pour Mai 1456


Citation :
Sommaire du Programme
I. Economie
II. Ost
III. Communication
IV. Diplomatie
V. Justice
VI. Institution

Citation :
I. L'Economie:

Pour une réforme économique:

Parce que les réformes royales entraînent des dépenses considérables pour le duché, parce qu'il y a nécessité de combler ces nouvelles dépenses en trouvant de nouvelles sources de revenus et de nouveaux débouchés économique, parce qu'il nous faudra bientôt choisir entre la levée d'impôts ou la réforme:
- les dépenses actuelles s'élèvent à un millier d'écus par jour. Où trouver ces sous pour éviter la chute du duché? Deux solutions s’offrent à nous : la levée d’impôts, ou la recherche de compétitivité sur nos produits. Bien que de nombreux duchés et comté ont déjà choisi de lever des impôts, les Gones proposent de privilégier la seconde solution.
- Une élimination de tout gaspillage économique (sur les animaux notamment).
- Une augmentation des marges ducales par la diminution de la grille de rachats des produits ducaux (notamment blé et maïs servant à faire naitre les bêtes) car aujourd’hui, le duché ne fait quasiment aucun bénéfice sur la naissance des animaux. En rachetant le blé et le maïs moins cher, cela permettra d’augmenter la marge du duché est de ne pas faire peser le poids des réformes royales sur le dos des villes.
- Une refonte de la grille des prix et des salaires, en diminuant les salaires d’embauches pour les ouvriers non qualifiés de 16 à 15 écus, pour les qualifiés de 22 à 20 écus, pour les artisans un salaire conseillé de 24 écus au lieu de 27, et pour les étudiants de 30 à 27 écus. Certes, cette mesure ne sera pas accueillie avec joie par tous les travailleurs de notre duché cependant, en y réfléchissant bien, baisser les salaires va également permettre de baisser les prix des produits, et donc d’augmenter nos exportations. Cela reviendrait, en réalité, à nous aligner sur les salaires des autres duchés et donc, de nous permettre d’exporter mieux nos marchandises. Ainsi le niveau de vie ne baisserait pas vraiment car il y aurait baisse des salaires, baisse des prix des produits, et diminution des surplus sur nos marchés. Cette mesure a bien sur pour objectif d’empêcher la levée d’impôts, inévitable sinon.

Pour un CAC efficace:

Parce que Commissaire au Commerce est au centre de l'économie ducale et de sa pérennité, parce que cette fonction est vitale pour la prospérité du duché et de ses villes, parce que l'économie demande des connaissances et des capacités particulières et éprouvées:
- être Commissaire au Commerce est un rôle difficile et vital, nécessitant des pré requis et une expérience pratique de l'économie, ainsi le choix du candidat devra prendre en compte sa participation à au moins un mandat au conseil ducal et/ou un mandat en tant que maire.
- création d'un poste d'aide au Commissaire au Commerce, choisi parmi l’un des Conseillers sans Portefeuille, afin de favoriser les exportations en collaborant avec la Diplomatie du Lyonnais-Dauphiné.
- une étude sera lancée afin de revoir les exportations de fer et de pierre, en étudiant les débouchés possibles, associés à l'ouverture des nouveaux comtés et duchés.


II. L’Ost:

Pour un Ost responsable:

1. De la loi sur le cumul des fonctions militaires et civiles
Parce qu'il en va du bon sens et du bon fonctionnement des offices politiques et militaires, parce qu'un maire ou un conseiller ducal ne peut à la fois remplir ses fonctions et combattre l'épée à la main sans risque pour la bonne marche du duché:
- les candidats aux élections municipales et les 4 premiers de chaque liste ducale devront s'inscrire aux effectifs des Compagnies Nobiliaires, des parutions des candidatures.
- En cas d'élections, le soldat restera au service des Compagnies Nobiliaires jusqu'à la fin de son mandat.

2. De la responsabilité
Parce qu'un soldat obéissant aux ordres ne peut être tenu pour responsable des dommages causés par ses actes, parce que celui qui donne un ordre se doit de le faire en connaissance de cause et assumer les conséquences de ses décisions:
- l'officier donnant un ordre à ses hommes est considéré comme responsable des conséquences si l'exécution de cet ordre entraîne des dommages collatéraux ou va à l'encontre des lois de la guerre.
- l'officier est ainsi considéré comme pleinement responsable devant la loi et devra en assumer les retombées devant la Justice.
- le poste de Capitaine est un poste-clé qui demande des compétences et de l'expérience, aussi bien militaire qu'institutionnelle, ainsi, certains pré requis devraient être pris en compte afin de le désigner, à commencer par l'occupation d'une haute fonction au sein de l'ost (officier subalterne ou officier) et/ou d'un poste de Conseiller Ducal par le passé.

Pour un Ost dynamique:

Parce que l'ost connait par période un certain immobilisme dans ses perspectives de carrière, parce que la motivation n'est pas toujours au rendez-vous chez certains soldats et parce qu'une armée vivante et forte est une armée qui évolue:
- A la fin de chaque mois, le Seigneur des Lances fera un bilan sur la présence, la motivation et le travail de ses Chefs de Lance. En cas d'absence régulière ou bien de manque de participation, voir de manquement à ses devoirs, le Seigneur des Lances lui donnera un avertissement suivi d'une mise à l'épreuve d'un mois. A l'issue de cette période, si aucun progrès n'a été fait, le Seigneur des Lances pourra dégrader le soldat en question afin de permettre à un autre soldat de faire ses preuves.
- Tous les deux mois, le Conseil de Guerre évaluera le travail et l'implication de chaque Seigneur des Lances. En cas de manquement, d'absences irrégulières ou chroniques et de manque d'implication, le Conseil de Guerre donnera un avertissement au Seigneur des Lances qui aura deux mois pour faire ses preuves. A l'issue de cette période, si le Seigneur des Lances ne remplit toujours pas correctement ses fonctions, le Conseil de Guerre est en droit de l'en démettre afin de nommer un nouveau Seigneur des Lances parmi les soldats méritants de sa garnison, remplissant les conditions pour assumer cette charge.
- En cas de période d'absence régulière et étendue d'un Conseiller Militaire, ou bien en cas de manque d'implication, le Capitaine peut le remercier afin de laisser sa chance à un autre soldat.

Pour un Ost réactif:

Parce que les menaces peuvent se mettre en oeuvre à tout moment, parce qu'un ost réactif ce sont des soldats toujours prêts à prendre les armes pour défendre leur duché et ses sujets:
- Modification du principe des Astreintes, désormais chaque garnison mobilisera une lance d'environ 5 soldats expérimentés et armés (en fonction des effectifs de chaque ville) pour les astreintes d'une semaine.
- Cette nouvelle configuration permettra de disposer, dans chaque ville, d'un groupe de soldat prêts à répondre aux ordres et aux besoins de l'Ost en cas de danger soudain.
- Les soldats volontaires pour ces astreintes pourront se voir attribuer un jour de solde supplémentaire par semaine de mobilisation.


III. La Communication :

Pour une Communication active et de qualité:

Parce que les nouveaux impératifs du Duché nécessitent d'informer et d'expliquer le peuple ses actions, parce que les sujets du Lyonnais-Dauphiné sont en droit de savoir ce qui se passe au sein des instances dirigeantes, parce que le Porte-Parole du Duché est censé être le lien entre le Conseil et son peuple, parce qu'un Conseil proche du peuple est un Conseil accessible et présent:
- Réhabilitation de la Salle des Doléances avec la réouverture des audiences hebdomadaires du Gouverneur chaque dimanche.
- Le Porte-Parole devra faire un rapport hebdomadaire des actions et discussions du Conseil, comme cela était fait par le passé avec le "Gratin Dauphinois".
- Création d'audiences hebdomadaires tenues dans chaque ville du Lyonnais-Dauphiné par le Porte-Parole, à raison d'une ville par semaine, afin de collecter les opinions ou les doléances des sujets ne pouvant se déplacer en Salle des Doléances et de les transmettre au Conseil qui sera chargé de donner réponse à chaque demande.
- Encourager le Conseil à visiter chaque ville du Duché dans un tour du duché en grande pompe pour aller à la rencontre des Lyonnais-Dauphinois, si les finances ducales et la sécurité des routes autorisent ce genre d'évènements.


IV. La Diplomatie:

Pour une diplomatie de poids:

Parce que les guerres et les conflits éclatent un peu partout, que cela soit au sein du Royaume ou à nos frontières, parce que la diplomatie est le meilleur outil pour préserver la paix et développer des relations amicales et fructueuses avec les autres Provinces, parce qu'un duché puissant c'est un duché ouvert sur le monde, parce qu'une diplomatie pour être efficace se doit d'être active:
- Organisation d'échanges culturels avec nos proches voisins, comme il a été fait avec le Languedoc, aux dernières inter-ducales, afin de renforcer les liens amicaux inter-provinces en faisant collaborer le Comité des Fêtes Ducales et Mercurol.
- Mener une politique d'ouverture avec les régions plus éloignées comme le Domaine Royal et les autres Duchés, Comtés souverains pour établir et renforcer les relations de confiance existantes ou en devenir, notamment par des échanges culturels, voire commerciaux.
- Une relecture de nos traités et accords existants pour tenir nos engagements et réfléchir à l'avenir de nos relations avec ces provinces (notamment celles étrangères et éloignées, surtout celles où nous ne pouvons communiquer physiquement).


V. La Justice :

Pour une justice magnanime:

Parce que la Justice a pour rôle de protéger les honnêtes gens contre la fourberie et le crime, parce que toute faute doit être réparée, parce que nul n'est sensé ignorer la loi, parce qu'on a tous le droit à une seconde chance:
- révision du système des amendes afin que l'argent des procès ne parte plus dans les caisses royales, mais serve à indemniser les victimes de brigandage, d'esclavagisme ou d'escroquerie, par l'intermédiaire d'un juge de proximité ou des agents de la Prévôté.
- affichage des lois et coutûmes du Lyonnais-Dauphiné aux portes du Castel de Lyon, centre politique et institutionnel du Duché, car tous, habitants comme voyageurs, doivent connaître les lois régissant nos terres.
- autorisation des duels judiciaires entre membre de la noblesse pour laver un affront ou une faute.
- tout homme a la possibilité de changer et de faire amende honorable pour ses fautes passées, c'est pourquoi il serait injuste, aux yeux du Très-Haut, de ne pas donner une chance à l'homme qui cherche à expier ses fautes aux yeux de la Justice.
- nous proposons une modification de la loi portant sur l'éligibilité des candidats à une fonction publique qui autoriserait les hommes ayant été reconnus coupables de Trahison, mais qui ont fait preuve de repentance sincère, mais aussi de leur volonté de réparer leurs fautes passées, d'être à nouveau éligible après le passage devant une commission qui jugerait du bien fondé de sa requête afin de transmettre une demande de grâce au Gouverneur.
- la commission prendrait en compte le passé du requérant, le crime dont il a été reconnu coupable, ses démarches pour obtenir son pardon, aussi bien spirituel que temporel, avant de statuer sur la possibilité d'une demande de grâce auprès du Gouverneur.


VI. Les Institutions :

Pour une Noblesse impliquée:

Parce que la noblesse est composée de personnes ayant oeuvré avec zèle pour le bien du Lyonnais-Dauphiné et de ses sujets, parce que les nobles doivent posséder les moyens d'honorer leur allégeance, parce qu'une noblesse active est le signe d'un duché puissant, parce qu'un serment n'est pas qu'une parole en l'air mais un engagement profond:
- Etablissement d'une charte de la noblesse du Lyonnais-Dauphiné en complément des lois de la Hérauderie Royale, portant sur les droits et les devoirs des nobles lyonnais-dauphinois.
- Dépoussiérage de l'Assemblée Nobiliaire afin de lui donner les moyens d'agir pour le bien du Duché et d'en faire un vrai organe de décision et de proposition.
- Sanction des nobles dérogeant à leurs devoirs de vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Des règles de l’état de siège

Parce que la défense du territoire est l'affaire de tous et nécessite des fonds considérables:
- Le Conseil peut voter la levée d'une aide exceptionnelle pour la défense du territoire, soit sous forme de capitation, par le biais d'un impôt municipal, afin de payer les gens d'armes défendant les villes, soit sous la forme d'une vente de denrées alimentaires à prix définis par décret afin de nourrir les gens d'armes oeuvrant pour la protection du duché. Cette aide ne pourra être votée qu'en cas de danger imminent et inévitable, et prélevée seulement deux fois par mandat ducal.
- L'appel à la mobilisation populaire pour soutenir l'effort de guerre: organisation de groupes de défense constitués de volontaires (en supplément des maréchaux et n'appartenant pas aux C.O.L.D.) placés sous le commandement des gens d'armes, sollicitation des artisans et paysans afin de fournir les produits nécessaires à la défense du pays (armes et nourriture) à un moindre coût.
- L'abus de ces mesures entraînera la destitution du responsable et son jugement pour Haute Trahison.
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