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 Programme des Elections Ducales Dauphinoises de mars 1454

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Antoine le p'tit Gones

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Date d'inscription : 09/10/2010

MessageSujet: Programme des Elections Ducales Dauphinoises de mars 1454   Sam 9 Oct - 19:38

Citation :
Dauphinoises et Dauphinois,

Les élections ducales sont proches.
Les GONES vous présentent leur tout nouveau programme électoral.
L’équipe est constituée de femmes et d’hommes actifs et motivés pour faire vivre le duché du Lyonnais-Dauphiné : conseillers ducaux sortants, bourgmestres, conseillers municipaux, policiers, militaires, simples villageois.
Aujourd’hui, nous voulons faire plus pour que le Lyonnais-Dauphiné soit une terre accueillante où il fait bon vivre. Ainsi, nous vous proposons un programme résolument original et novateur, que nous avons à cœur de mettre en œuvre.


Voici les différents points que nous souhaitons mettre en place :

Réforme de l'Etat :

La séparation des pouvoirs (exécutif, législatif, judiciaire).
L'Exécutif sera confié aux conseillers ducaux élus, présidés par le gouverneur.
Il sera en charge de la mise en oeuvre des politiques décidées par le corps législatif. Il assurera la protection interne et externe du duché. Il représentera le peuple du Lyonnais-Dauphiné auprès des autres duchés et des autorités royales. Il pourra aussi proposer des lois aux législateurs.

Le Législatif sera composé de 6 sénateurs-maires, élus au suffrage direct dans chaque ville, et du gouverneur. Cette assemblée proposera et votera les lois (4 voix nécessaires) qui seront ensuite signées par le Gouverneur.
Elle pourra aussi déposer une motion de censure contre un conseiller ducal (5 voix nécessaires). Le législatif sera habilité à juger un conseiller ducal (Haute Cour de Justice).

Le Judiciaire sera assuré par le juge et le procureur qui rendront la justice ducale selon le droit législatif et coutumier. Bien qu'issus des conseillers ducaux, ils ne siègeront pas avec l'exécutif.

Nous simplifierons les lois et textes ducaux. La concision permettant une lecture claire et rapide, compréhensible par tous.
Nous réorganiserons les bureaux des conseillers ducaux :
- le bureau du gouverneur sera réservé à ses entretiens avec les conseillers ducaux
- une salle du trône où le gouverneur recevra les doléances des dauphinois sera créée
- un bureau pour chaque conseiller ducal sera ouvert aux dauphinois
Les conseillers auront accès à toutes les salles du Château.

Justice :

Indemnisations : Le juge prononcera une peine (prison, amende) ainsi qu'une indemnité à la victime du préjudice, pour les victimes non indemnisées auparavant (voir partie police). La justice percevra cette indemnité (cumulée avec l'amende) et la reversera à la victime.

En cas de décès d'un accusé au cours de son procès, un jugement pourra être prononcé à titre posthume.

Nous intégrerons une corporation d’avocats aggréés au processus judiciaire.

Police :

La Police, chargée de la sécurité des villes, et l'Armée, chargée de la sécurité des routes, auront un rôle important au niveau de la sécurité intérieure et du contrôle des déplacements. Une collaboration accrue entre elles permettra d'éviter les actions effectuées en doublon et le manque de communication afin d'améliorer sécurité et contrôle. La réforme de l'Etat-Major proposée facilitera la collaboration.

Les victimes d'esclavagisme seront directement indemnisées par les policiers qui recevront des fonds de la part des mairies pour accomplir cette mission. Les indemnités versées au Duché, suite aux condamnations, permettront ensuite de rembourser les mairies.

Armée :

La structure de commandement de l'armée sera réorganisée. Les lieutenants seront intégrés à l'Etat-major. Des fonctions d'Etat-Major seront créées en plus des commandements, pour améliorer le flux des informations et des ordres. L'Etat-major devra être remanié pour devenir un outil efficace au service du Conseil et de la troupe.

Le soutien logistique sera standardisé pour faciliter l'intégration de nouveaux membres de l'Armée et assurer une meilleure opérabilité intercaserne. Des redondances seront mises en place pour éviter des interruptions dans le ravitaillement en cas d'engagement. La fidélisation des engagés sera une priorité pour permettre au Duché de disposer d'une armée forte et efficace.

Les procédures militaires devront pouvoir s'appuyer sur des règlementations juridiques claires. La Charte de l’Armée sera reformulée et règlera les droits et devoirs des militaires. Des ordonnances seront édictées pour réglementer certains points particuliers comme par exemple la solde.

Social et Economie :

La grille des salaires minimaux sera modifiée de la manière suivante :

Salaire de la mine : 17 écus
Salaire minimum d'un paysan : 17 écus
Salaire minimum d'un paysan ayant 19 de caractéristiques : 22 écus
Salaire d'un artisan (pour la base des calculs des prix) : 27 écus

Cette modification assurera une baisse sensible des prix tout en maintenant des salaires corrects pour tous.

Intégration des vagabonds :
Deux miches de pain (des stocks ducaux) seront données à chaque vagabond se présentant sur la halle de son village. Le stock de pain sera géré par le conseiller municipal auprès des vagabonds sous contrôle du maire.

Affaires Etrangères :


Les relations du Lyonnais-Dauphiné avec les autres provinces françaises et étrangères seront développées. Les ambassadeurs seront incités à rencontrer les habitants de la province où ils représentent notre duché et à fournir des informations utiles au conseil.

Un protocole modulaire de coopération judiciaire, douanière, économique, militaire, pédagogique, culturelle avec d’autres duchés sera établi.
Dans son prolongement, les relations diplomatiques seront formalisées par la signature de traités (plusieurs niveaux : commercial, coopération judiciaire, paix, alliance) permettant de fixer des obligations réciproques avec les autres duchés.


Affaires Religieuses :

Nous créerons la fonction de conseiller ducal en charge des affaires religieuses. Ce conseiller sera en charge de représenter les intérêts du Dauphiné au sein de l’Eglise aristotélicienne.

Animation :

Deux grandes fêtes ducales ponctueront le prochain mandat (la Fête du Printemps et la Fête de Pâques).
Les équipes de Soule Royale étant maintenant rodées, des tournois entre les équipes des villes du Duché pourront avoir lieu.
Nous développerons le tourisme avec accueil des hôtes et visites organisées.

Pour une politique pas monotone, Votez pour les GONES!

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